Tout le monde, les médias en tête, se focalise sur la prochaine élection présidentielle. Et si celle-ci n’était pas la plus importante ?

Le premier tour de l’élection présidentielle aura lieu le 22 avril, le second le 6 mai. Mais ce n’est qu’une étape, car dès les 10 et 17 juin ce seront les députés qui seront élus. Des députés dont la principale tâche sera de donner au Président, fraîchement élu, les moyens d’appliquer son programme. Encore faut-il que la majorité d’entre eux appartienne au même camp que le nouveau président. Et ça, ça n’est pas gagné d’avance ! 

Si, dans l’esprit de la plupart des analystes, l’élection présidentielle sera déterminante (les électeurs allant forcément confirmer leur vote en élisant une majorité de même “couleur“), cette logique ne résiste pas à une analyse plus profonde. Cette hypothèse est évidemment la plus probable, mais nous ne devons pas exclure les autres cas de figure et ne pas nous focaliser sur cette échéance. Ne nous laissons pas aveugler par le mirage de la présidentielle et gardons les yeux grands ouverts : la vérité est certainement ailleurs.

Tout d’abord, il y aura un nouveau paramètre à ne pas négliger : le redécoupage des circonscriptions. A titre d’exemple, je prendrais le cas que je connais le mieux, le Haut-Rhin. Jusque-là, le département comptait 7 circonscriptions avec 6 députés UMP et un Nouveau Centre. Avec le nouveau découpage, il n’y en aura plus que 6 députés. Mulhouse était éclaté entre deux circonscriptions : les cantons Est et Sud (votant traditionnellement à droite) et le canton Ouest (votant à gauche) faisaient partie de la Cinquième circonscription, le canton Nord (votant à gauche) de la Sixième. Désormais, Mulhouse formera une circonscription unie dont les deux cantons les plus peuplés votent à gauche ce qui risque fort de changer la donne ! En ce qui concerne ce seul département, et en ne tenant aucun compte de l’élection présidentielle, il y aura un député UMP en moins (celui de la circonscription supprimée) et une forte chance pour un socialiste d’être élu. Des basculement liés à ce découpage étant possibles dans de nombreux départements, le résultat de cette élection devient donc difficilement prévisible.

Mais revenons à nos hypothèses.

L’électorat à profondément changé, il a évolué avec la société. La dernière élection présidentielle avait révélé un nouveau phénomène : après le vote de protestation était apparu le vote de rejet. Les régionales avaient confirmé cette tendance, des électeurs ayant fait le choix de voter pour des candidats dont ils avaient pourtant dénoncé la mauvaise gestion ou contre des candidats dont ils plébiscitaient l’action, le rejet de la politique nationale prenant le pas sur toute autre considération !      

La victoire du candidat socialiste face à Nicolas Sarkozy peut entraîner une vague rose comme en 1981, mais elle peut aussi déclencher soit un vote de réaction tant à l’extrême droite (qui connaîtrait alors une poussé sans précédent) qu’au centre (qui deviendrait alors le refuge d’anti-sarkozystes ayant voté à gauche par réaction, mais pris de remords) soit un vote de “raison“ (là encore des anti-sarkozystes de droite qui, après s’être débarrassés de leur “bête noire“ rentrent au bercail et votent à nouveau pour leur famille d’origine).

La même hypothèse est applicable en cas de victoire de Nicolas Sarkozy. Je pense même que le phénomène pourrait être amplifié car, cette fois-ci, les anti-sarkozystes de tous bords seraient ultra-mobilisés ! Vote massif à gauche, voire à l’extrême-gauche et, bien sûr, à l’extrême droite. Et, vraisemblablement, une très forte poussé du centre qui, là encore, serait la “valeur refuge“ de ceux qui ne souhaitent pas le voir conduire un second quinquennat sans pour autant vouloir donner les clés du gouvernement au PS. Le centre serait alors le garant d’une politique plutôt de droite, mais sans les “dérives“ qui sont souvent reprochées à l’UMP.

Ces deux hypothèses ouvrent la perspective d’une cohabitation !

L’absence de l’un ou l’autre de ces deux candidats au second tour est tout aussi envisageable. La stratégie de droitisation à outrance adoptée par une minorité d’élus de l’UMP n’est pas sans conséquence : un électorat traditionnel déstabilisé et en manque de repères (volontairement brouillés par les élus en question), une partie des militants poussés vers la porte… Cela ouvre un boulevard à un candidat de centre droit (le refuge que j’évoquais plus haut). Et cela retire autant de voix à Nicolas Sarkozy. Mais ce n’est pas une éventuelle (et très hypothétique) candidature de Jean-Louis Borloo qui le privera de ces voix-là, elles sont dors et déjà perdues et se reporteront forcément (ou du moins en grande partie) sur un autre candidat. Borloo pourrait les “cristalliser“, les maintenir dans la majorité mais, en aucun cas, il ne les “détournerait“ (mais, à ce jour, nous sommes nombreux à être persuadés que celui-ci n'ira pas au bout de sa démarche). Nous pouvons nous référer à 2007 et au résultat du premier tour de François Bayrou avec 18,57% alors que son électorat traditionnel se situait alors aux environs de 8%. Et l’anti-sarkozysme n’avait pas alors pas encore atteint la droite !

Cela ouvre donc l’hypothèse d’un second tour entre le candidat de gauche et celui du centre droit. Un cas de figure qui laisse la porte ouverte à toutes les spéculations pour les présidentielles, mais également pour les législatives. Bien malin qui pourrait dire si ces dernières confirmeraient le résultat ou provoqueraient une réaction opposée.

Aucun doute, en revanche (du moins pour la présidentielle), en cas de duel avec le Front National. Que ce soit Nicolas Sarkozy ou le candidat socialiste, le résultat ne fait aucun doute. Mais si Nicolas Sarkozy était élu dans ce cas de figure, la cohabitation semble inévitable, car là, la réaction de gauche serait vive et la mobilisation très forte. En cas de victoire du candidat socialiste, la dynamique ainsi enclenchée lui donnerait certainement une majorité. Je passe sur les réaction de la candidate du Front National qui stigmatisera, une fois de plus, l'UMPS, les groupes de pression… Comme je ne doute ni de son intelligence, ni de sa lucidité, je suppose que son discours de défaite doit être écrit depuis longtemps !

Je n’ose aller jusqu’à imaginer un second tour entre les candidats du centre droit et du Front National, mais, en fonction du déroulement de la campagne et de la capacité à mobiliser du premier et à attirer une partie de l’électorat de centre gauche, l’hypothèse est loin d’être farfelue. Et là encore, les législatives promettent d’être très ouvertes avec, peut-être, une majorité moins nette et fluctuante.    

Quoi qu’il en soit, je persiste et je signe : ce sont bien les législatives qui seront l’élection déterminante malgré la forte charge symbolique de l’élection présidentielle.

Dimanche 25 septembre auront lieu les élections sénatoriales. 

Les sénateurs sont élus pour 6 ans au suffrage universel indirect. En métropole, leur circonscription est le département. Ils sont, à ce jour, 345 (de fait 343, suite aux démissions d’Alain Lambert, sénateur de l’Orne, et de Pierre Fauchon, sénateur du Loir-et-Cher, dont les sièges sont vacants.)

Le renouvellement se fait par moitié, tous les 3 ans. Il concerne cette année la série 1 c’est à dire 165 sièges existants auxquels il faut ajouter 5 sièges supplémentaires qui ont été créés pour tenir compte des évolutions démographiques. Un siège supplémentaire a ainsi été attribué à l’Isère, au Maine-et-Loire, à l’Oise, à La Réunion et à la Nouvelle-Calédonie :
- les départements métropolitains du 37 (Indre-et-Loire) au 66 (Pyrénées-Orientales) ainsi que les départements de l’Ile-de-France : 150 sièges
- la Guadeloupe, la Martinique, La Réunion, la Nouvelle-Calédonie, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon : 14 sièges
- la moitié des sénateurs représentant les Français de l’étranger : 6 sièges
Au total, ce sont 170 sénateurs qui vont être élus. 

Répartition actuelle
(intégrant les 2 démissionnaires)
Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche : 24  / 19 renouvelés
Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen : 18 / 5 renouvelés (2/3*)
Groupe Socialiste : 115 (dont 8 apparentés et 4 rattachés) / 49 renouvelés
Groupe Union centriste : 30  / 20 renouvelés
Groupe Union pour un Mouvement Populaire : 148 (dont 4 apparentés et 10 rattachés) / 68 renouvelés
Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe : 8 / 4 renouvelés
* A majorité Radical de Gauche, ce groupe accueille également 5 sénateurs faisant partie de la majorité présidentielle, Radicaux ou Gauche Moderne et dont 3 sont renouvelés. 

Rapport de forces

Droite et centre : 183  / 91 renouvelés
Gauche : 152  / 70 renouvelés
(Rapport de force incluant les différences de courants au sein du groupe RDSE, 13 dans l'opposition et 5 dans la majorité)
Majorité absolue : 172
Avec 5 nouveaux sièges, la majorité passera à 175. 

Qui vote ?

- les députés,
- les conseillers régionaux élus dans le département,
- les conseillers généraux,
- les délégués des conseils municipaux :

Cas particulier des Français de l’étranger
Le collège électoral se compose des 155 membres élus de Assemblée des Français de l’étranger (eux-même élus par les 2 200 000 expatriés) 

Le scrutin

Il y a deux modes de scrutin :

Le scrutin majoritaire à deux tours dans les circonscriptions où sont élus entre 1 et 3 sénateurs. (58 sièges : Indre-et-Loire, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meuse, Morbihan, Nièvre, Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Saint-Pierre-et-Miquelon).
Les candidatures peuvent être isolées ou groupées en listes qui peuvent être complétées ou modifiées. A l’issue du scrutin, le décompte des voix ne se fait pas par liste mais par nom. Pour être élu au premier tour, le candidat doit obtenir la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de voix égal au quart des électeurs inscrits.

La représentation proportionnelle par liste dans les circonscriptions où sont élus 4 sénateurs et plus (112 sièges : Isère, Loire, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise, La Réunion, Français établis hors de France).
Les listes sont établies sans possibilité de panachage, ni de vote préférentiel. Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Le nombre de sièges attribués à chaque liste se fait par l’application d’un quotient électoral (suffrages exprimés divisés par le nombre de sièges) puis, éventuellement, à la plus forte moyenne. 

Une nouveauté

L’’âge d’éligibilité des sénateurs a été porté de 30 à 24 ans par la loi n° 2011-410 du 14 avril 2011.

La Cour des Comptes vient de publier son rapport annuel sur la gestion de l’Elysée. Après des années d’opacité, cette transparence, voulue par Nicolas Sarkozy, vient, une fois de plus, faire taire un certain nombre de rumeur. Que n’avait-on entendu sur l’achat du nouvel avion présidentiel ! 

Les chiffres les plus fantaisistes circulaient, les faits suffisent à les démentir :
achat de l’avion : 50M€
revente des deux Airbus qu’il remplace : 62M€ (car, on l’a trop souvent oublié, il y en avait deux. Cela remontait à la cohabitation Chirac-Jospin, ce dernier ayant souhaité avoir son propre avion !)

Et les aménagements ? Là aussi, les fantasmes allaient bon train : four à pizza, robinetterie en or, et j’en passe… Que dit le rapport ?
«Le montant des aménagements retenus au marché a atteint 76,2 M€… Si l’on rapproche le coût global des aménagements de ceux des deux Airbus A340 utilisés par le gouvernement allemand, tels qu’ils ont été approuvés par le Bundestag en mars 2008, on aboutit à des chiffres sensiblement comparables… le prix des aménagements sur ces deux appareils aurait atteint 140 M€ HT.» Un coût d’aménagement comparable à celui des avions du gouvernement allemand ! Nous sommes donc loin du luxe que certains nous décrivaient avec force détails.

Il y a bien eu un surcoût, mais justifié aux yeux des experts de la Cour des Comptes :
«Suite à deux pannes survenues en septembre 2008 et mars 2009 sur des appareils de type Airbus A319 (dont l’une alors que vous étiez à bord), votre cabinet a demandé en mai 2009 que les deux moteurs de l’Airbus A330 soient fiabilisés et que leur disponibilité soit améliorée, afin d’exclure tout risque de défaillance. Sabena Technics a alors proposé une alternative : vendre les moteurs anciens et les remplacer par des neufs, pour un coût net de 23,4 M€, ou fiabiliser les moteurs existants, pour un coût se situant, selon les hypothèses envisagées, entre 23,7 et 30,1 M€. En octobre 2009, le ministère de la défense a opté pour le remplacement des moteurs. Même si les études fournies par le motoriste mettaient en évidence que les risques de panne sur les moteurs de l’Airbus A330 qui ont été changés étaient infimes (0,0108 panne pour 1000 heures de vol), la vocation de l’appareil justifiait qu’on pousse aussi loin l’application du principe de précaution.»

Avant 2007, le Président de la République fixait lui-même son salaire, salaire qu’il pouvait alors cumuler avec d’autres revenus (comme les retraites, dans le cas des deux présidents précédents). Et il n’avait pas à justifier ses frais ! Dans ces conditions, il n’est guère étonnant que les prédécesseurs de Nicolas Sarkozy aient fait le choix d’une rémunération relativement faible. Ne disait-on pas, alors, que ce salaire n’était que de “l’argent de poche“ ? Et personne n’aime payer plus d’impôts que nécessaire, même un Président de la République.

En faisant voter le salaire présidentiel par le Parlement (aligné sur celui du Premier Ministre), Nicolas Sarkozy avait déclenché une vaste polémique sur cette supposée augmentation. Ces détracteurs avaient simplement oublié que le cumul avec d’autres revenus devenait impossible et que les frais du Président allaient désormais être strictement contrôlés.

Là encore, les choses sont désormais transparentes : «Les dépenses privées des Présidents de la République, jusque là préfinancées, selon une pratique très ancienne, au moyen de fonds publics détenus par l’intendance qui ne demandait pas systématiquement le remboursement des frais correspondants, sont désormais directement réglées par vos soins sur vos fonds propres.»

S’agissant d’un Président que l’on présente volontiers comme dépensier et peu soucieux des deniers de l’Etat, la Cour apporte un nouveau démenti :
«Une analyse plus affinée permet de constater que les charges de fonctionnement courant, qui représentent environ 18 % des charges totales, ont diminué en 2010 de 11,3 % par rapport à 2009 et de 21,6 % par rapport à 2008. Cette réduction n’en correspond pas moins à une diminution significative des effectifs, passés de 1031 agents au 31 décembre 2008 à 904 au 31 décembre 2010. S’agissant de votre cabinet, le nombre des conseillers a été réduit de 82 à 46… la Cour s’est attachée cette année à dresser le bilan de ces progrès qu’elle m’a prié de vous communiquer et qui peut être résumé ainsi : l’évolution des comptes des services de la Présidence de la République atteste d’une réduction des coûts de fonctionnement de ces services. Ce résultat est le fruit d’une gestion conduite selon des procédures plus rigoureuses et de pratiques mieux maîtrisées que par le passé… La diminution des dépenses que ces comptes retracent résulte du passage d’une situation où, jusqu’en 2007, la Présidence de la République ne disposait ni d’un budget exhaustif ni des procédures lui permettant de s’assurer d’un emploi maîtrisé des crédits qu’elle prélevait sur d’autres administrations, à une situation où la consommation des crédits que lui alloue le Parlement est soumise à des procédures comptables rigoureuses et à un contrôle de gestion désormais intégré dans la culture des services. L’exécution du budget de la Présidence de la République s’est soldée par des résultats excédentaires qui sont passés de 20660,49 € en 2008 à 222 535,51 € en 2009 et 454802,77 € en 2010.»

Dernier point qui a provoqué de nombreux commentaires, les sondages et la communication confiés à “des amis“ :
«C’est dans le domaine de la commande publique que les améliorations les plus significatives ont été apportées au cours de l’exercice 2010. La mise en concurrence des fournisseurs, à peu près inexistante jusqu’en 2008, est devenue la règle. De janvier 2009 à mars 2011, ont été passés pas moins de 44 marchés sur appel d’offres notifiés, dont 31 en 2010, pour des dépenses totales de l’ordre de 6,4 M€ auxquels il faut ajouter 6,7 M€ au titre des marchés en préparation à la fin du premier trimestre 2011. Le recrutement d’un chargé de mission ayant une très bonne connaissance de l’achat public a en outre permis de renforcer la qualité des dossiers et le suivi des procédures d’appel d’offres.
Les efforts ainsi menés ont eu des effets marqués sur les études et sondages qui avaient fait l’objet d’observations de la part de la Cour en 2008. Depuis, le dispositif mis en place pour la politique de communication de la Présidence de la République a été profondément réaménagé… Au total, les dépenses de communication ont été ramenées de 3 281 584,80 € en 2008 à 1 448 601,66 € en 2010.» Une baisse de 55,86% quand les dépenses de communication des régions explosent ! Les chiffres parlent d’eux-même.

Reste un véritable scandale : la disparition d’une partie de notre patrimoine mobilier, celui placé en dépôt par les Musées Nationaux et le Mobilier national dans les résidences présidentielles. Personne n’avait, avant 2008, fait un état détaillé et régulièrement actualisé de ces pièces et oeuvres d’art. La direction administrative des services de l’Elysée s’est lancée dans cette immense tâche. Aucun problème avec le Mobilier national qui a joué le jeu et collaboré ce qui à permis de constater que, sur les 8 352 objets déposés, 721 n’ont pu être localisés, 498 étant manquants de longue date et 223 ayant disparus après 1995 ! La situation a, semble-t-il, été plus tendu avec les Musées Nationaux mais elle est en voie de règlement grâce à la mise à disposition d’un conservateur honoraire du patrimoine qui apportera l’assistance technique à l’achèvement de cet inventaire «engagé depuis deux ans avec une rigueur qui doit être soulignée, afin d’assurer pour l’avenir une conservation enfin sécurisée et responsabilisée du patrimoine mobilier en dépôt.»